Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARGOPAC
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1265065
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2024

Présentation de la marque CARGOPAC

Déposée le 13 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARGOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS domicilié(e) 335 avenue Guiton - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 128 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CARGOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARGOPAC est expirée depuis le 13 mars 2024.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : MICROPAC , AMARINE , ROBOPAC , SEMAT , ROBOPAC , ASVAC , SUPERPACK , ECOPAC , PANORAMIC


SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, Société Anonyme - 335 avenue Guiton - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 778128462


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260310 - Publication au BOPI 2004-03-05

Inscription le 24 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168374 - Publication au BOPI 1994-01-24

Renouvellement sans limitation n°2029063 - Publication au BOPI 1994-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2014 n°2553773 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-21

Dispositifs de chargement et véhicules pour la collecte et la décharge de résidus urbains et industriels.