SOCIETE D'EQUIPEMENT LAITIER ET INDUSTRIEL (SOCIETE ANONYME), ROUTE DE GRAY 21000 SAINT-APOLLINAIRE.
Numéro de dépôt :
1146372
Date de dépôt :
28/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque JAPY
Déposée le 28 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT LAITIER ET INDUSTRIEL ROUTE DE GRAY 21000 SAINT-APOLLINAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT LAITIER ET INDUSTRIEL ROUTE DE GRAY 21000 SAINT-APOLLINAIRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.
La marque JAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JAPY est expirée depuis le 28 juillet 1990.
SOCIETE D'EQUIPEMENT LAITIER ET INDUSTRIEL (SOCIETE ANONYME), ROUTE DE GRAY 21000 SAINT-APOLLINAIRE. - France
CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02
METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;ANCRES, ENCLUMES, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS;RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES;CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES;SERRURERIE;TUYAUX METALLIQUES;COFFRES-FORTS ET CASSETTES;BILLES D'ACIER;FERS A CHEVAL;CLOUS ET VIS;AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;MINERAIS;MACHINES ET MACHINES-OUTILS;MOTEURS (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES);ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES);GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE;COUVEUSES;INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATION SANITAIRES;PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE (NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE);PEIGNES ET EPONGES;BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX);MATERIAUX POUR LA BROSSERIE;INSTRUMENTS ET MATERIEL DE NETTOYAGE;PAILLE DE FER;VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JAPY"