Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEFFRA SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE GROUPE SMCI
"SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" "SEFFRA" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1342919
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
19/02/1995
SEFFRA SOCIETE D\'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE GROUPE SMCI de SOCIETE D\'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE\

Présentation de la marque SEFFRA SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE GROUPE SMCI

Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" "SEFFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SEFFRA SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE GROUPE SMCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" "SEFFRA domicilié(e) 15, rue Gambetta, 25000 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René ANDRE - France.

La marque SEFFRA SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE GROUPE SMCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFFRA SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE GROUPE SMCI est expirée depuis le 19 février 1995.

SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" "SEFFRA a également déposé les autres marques suivantes : SEFFRA GROUPE ROCHER SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE


"SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" "SEFFRA" (société anonyme) - 15, rue Gambetta, 25000 BESANCON. - France


René ANDRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Construction d'édifices, aménagement de terrains.