Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEFFRA GROUPE ROCHER SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE
"SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" - "SEFFRA" (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1396607
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
06/02/1997
SEFFRA GROUPE ROCHER SOCIETE D\'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE de SOCIETE D\'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE\

Présentation de la marque SEFFRA GROUPE ROCHER SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE

Déposée le 6 février 1987 par SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" - "SEFFRA (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SEFFRA GROUPE ROCHER SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" - "SEFFRA" (Société en Nom Collectif) domicilié(e) 15, rue Gambetta, 25000 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fernand BOURG - France.

La marque SEFFRA GROUPE ROCHER SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFFRA GROUPE ROCHER SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE est expirée depuis le 6 février 1997.

SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" - "SEFFRA (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : SEFFRA SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE GROUPE SMCI


"SOCIETE D'EQUIPEMENT FONCIERE FRANCAISE" - "SEFFRA" (Société en Nom Collectif) - 15, rue Gambetta, 25000 BESANCON. - France


Fernand BOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Construction d'édifices, aménagement de terrains.