SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MAGASINS " SODEM " (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1714278
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2011
Présentation de la marque MEGAFORM
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MAGASINS " SODEM "
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MAGASINS " SODEM " domicilié(e) Lieudit "Le Haut Arbre", LE MESNIL SIMON, 28260 ANET (dossier no 2206095) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 257 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2206095) - France.
La marque MEGAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGAFORM est expirée depuis le 24 décembre 2011.
SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MAGASINS " SODEM " (société anonyme) - Lieudit "Le Haut Arbre", LE MESNIL SIMON, 28260 ANET (dossier no 2206095) - France - SIREN 542106257
NOVAMARK - (dossier no 2206095) - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206095 - Publication au BOPI 2001-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Profilés en aluminium et accessoires destinés à réaliser des bâtis de machines-outil ainsi que des cartérisations de machines;meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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