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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MAGASINS “ SODEM
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C B X
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C B X
SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MAGASINS “ SODEM ”, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93484058
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2013

Présentation de la marque C B X

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MAGASINS “ SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C B X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MAGASINS “ SODEM domicilié(e) Lieu dit “ Le Haut Arbre ” LE MESNIL SIMON,28260 ANET (dossier no 2249431) - 28260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2249431) - 92593 - France.

La marque C B X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C B X est expirée depuis le 17 septembre 2013.


SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MAGASINS “ SODEM ”, Société anonyme - Lieu dit “ Le Haut Arbre ” LE MESNIL SIMON,28260 ANET (dossier no 2249431) - 28260 - France - SIREN 542106257


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2249431) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437492 - Publication au BOPI 2006-07-24

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2003 n°2249431 - Publication au BOPI 2003-09-17

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Métaux communs et leurs alliages Eléments, de constructions métalliques.Serrurerie et quincaillerie métallique.Ferrures en métal