Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASPAV
SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR S. 3E (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1342401
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1996

Présentation de la marque ELASPAV

Déposée le 12 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR S. 3E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELASPAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR S. 3E domicilié(e) 72, rue Danjou, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque ELASPAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASPAV est expirée depuis le 12 février 1996.

SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR S. 3E a également déposé les autres marques suivantes : GREEN DECOR , S. 3 E , GRASS COLOR


SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR S. 3E (société à responsabilité limitée) - 72, rue Danjou, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.