SETMAR
Présentation de la marque SETMAR
Déposée le 4 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ENTREPRISES DE TRANSPORT ET DE TRANSIT dite SET ROISSYTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SETMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETMAR est expirée depuis le 4 mars 2003.
SOCIETE D'ENTREPRISES DE TRANSPORT ET DE TRANSIT dite SET ROISSYTECH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16