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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ENTREPRISE MONPAIN
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LA QUALITE PARTAGEE MONPAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA QUALITE PARTAGEE MONPAIN
SOCIETE D'ENTREPRISE MONPAIN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97711281
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2027

Présentation de la marque LA QUALITE PARTAGEE MONPAIN

Déposée le 29 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ENTREPRISE MONPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUALITE PARTAGEE MONPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ENTREPRISE MONPAIN domicilié(e) 3 Rue Louis Le Grand - 39140 - BLETTERANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 593 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA QUALITE PARTAGEE MONPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA QUALITE PARTAGEE MONPAIN arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.


SOCIETE D'ENTREPRISE MONPAIN, Société à responsabilité limitée - 3 Rue Louis Le Grand - 39140 - BLETTERANS - France - SIREN 341593473


CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie - 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343123 - Publication au BOPI 2002-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352629 - Publication au BOPI 2007-10-08

- Publication au BOPI

Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343116 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343122 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343119 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343121 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343117 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343120 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343118 - Publication au BOPI 2002-03-19

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667432 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724854 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Produits de panification Céréales panifiables.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.