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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ D'ENTREPRISE MONPAIN COOPÉRATIVE
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MONPAIN BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONPAIN BIO
SOCIÉTÉ D'ENTREPRISE MONPAIN SARL COOPÉRATIVE

Numéro de dépôt :
98753247
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2018

Présentation de la marque MONPAIN BIO

Déposée le 2 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ D'ENTREPRISE MONPAIN COOPÉRATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONPAIN BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ D'ENTREPRISE MONPAIN COOPÉRATIVE domicilié(e) LA CROIX DU MOULIN, Route d'Arlay,39140 BLETTERANS (dossier no 2383802) - 39140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 593 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ D'ENTREPRISE MONPAIN domicilié(e) LA CROIX DU MOULIN, Route d'Arlay,39140 BLETTERANS (dossier no 2383802) - 39140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONPAIN BIO est expirée depuis le 2 octobre 2018.


SOCIÉTÉ D'ENTREPRISE MONPAIN SARL COOPÉRATIVE - LA CROIX DU MOULIN, Route d'Arlay,39140 BLETTERANS (dossier no 2383802) - 39140 - France - SIREN 341593473


SOCIÉTÉ D'ENTREPRISE MONPAIN - LA CROIX DU MOULIN, Route d'Arlay,39140 BLETTERANS (dossier no 2383802) - 39140 - France


Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343123 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343122 - Publication au BOPI 2002-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383802 - Publication au BOPI 2008-09-08

- Publication au BOPI

Inscription le 2 mars 1999 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°273062 - Publication au BOPI 1999-03-02

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343121 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343118 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343120 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343116 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343119 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343117 - Publication au BOPI 2002-03-19

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724854 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Produits de panification issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.