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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE DE MONTAGE – S.E.G.E.M
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SEGEM.
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEGEM.
SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE DE MONTAGE – S.E.G.E.M. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3641114
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
SEGEM. de SOCIETE D\'ENTREPRISE GENERALE DE MONTAGE – S.E.G.E.M

Présentation de la marque SEGEM.

Déposée le 1 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE DE MONTAGE – S.E.G.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGEM. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE DE MONTAGE – S.E.G.E.M domicilié(e) 1 Zone Industrielle de la Saulaie,38670 CHASSE SUR RHONE - 38670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 417 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul BURNIER Avocat FORTEM Avocats domicilié(e) 13 Rue Tronchet,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGEM. est expirée depuis le 1 avril 2019.


SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE DE MONTAGE – S.E.G.E.M. Société par Actions Simplifiée - 1 Zone Industrielle de la Saulaie,38670 CHASSE SUR RHONE - 38670 - France - SIREN 316417310


Jean-Paul BURNIER Avocat FORTEM Avocats - 13 Rue Tronchet,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Etudes de projets techniques.