SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4317353
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2026
Présentation de la marque DECO IN BOX
Déposée le 25 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DECO IN BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING domicilié(e) Route de Villers la Faye - 21700 - COMBLANCHIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 793 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque DECO IN BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING, Société par actions simplifiée - Route de Villers la Faye - 21700 - COMBLANCHIEN - France - SIREN 504793027
Cabinet GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Inscription le 11 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination n°788515 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11
Cabanes et abris métalliques [construction] ; caniveaux non métalliques ; structures de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; dalles de pavage métalliques ; dalles métalliques pour la construction ; marches d'escaliers métalliques ; escaliers métalliques ; monuments métalliques ; piscines [constructions métalliques] ; poteaux non métalliques ; éléments métalliques de construction à savoir murs, bancs, tables, étagères, jardinières et leurs parties ; grilles métalliques ; parements métalliques ; piliers métalliques de construction ; piquets métalliques ; poteaux métalliques ; treillis métalliques ; trottoirs en métal ; gabions métalliques ; clôtures métalliques.
Abris (constructions non métalliques) ; cabanes transportables non métalliques ; caniveaux non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; marches d'escaliers non métalliques ; monuments non métalliques ; piscines [constructions non métalliques] ; poteaux non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; escaliers non métalliques ; grilles non métalliques ; parements non métalliques ; piliers non métalliques ; piquets non métalliques ; poteaux non métalliques ; trottoirs en matériaux non métalliques ;
Services de conception et de développement de produits à savoir : décorations en métal, cabanes et abris métalliques [construction], caniveaux non métalliques, arches en matériaux métalliques, bordures métalliques de pelouse, bornes en métal, bustes en métaux communs, structures de constructions métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, dalles de pavage métalliques, dalles métalliques pour la construction, marches d'escaliers métalliques, escaliers métalliques, statuettes en métaux communs, monuments métalliques, piscines [constructions métalliques], poteaux non métalliques, statues en métaux communs, fontaines en métaux communs, éléments métalliques de construction, figurines [statuettes] en métaux communs, grilles métalliques, jardinières en métaux communs, lanternes métalliques [ornements de jardin en métaux communs], parements métalliques, piliers métalliques, piquets métalliques, poteaux métalliques, sculptures en métaux communs, structures métalliques, treillis métalliques, trottoirs en métal, gabions métalliques, clôtures métalliques, décorations en pierre, arches en matériaux non métalliques, bordures de pelouse non métalliques, bornes en pierre artificielles ou naturelles, bustes en pierre, en béton ou en marbre, cabanes transportables non métalliques, caniveaux non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, dalles de pavage non métalliques, dalles non métalliques pour la construction, marches d'escaliers non métalliques, statuettes en pierre, en béton ou en marbre, monuments non métalliques, ouvrages de tailleurs de pierre, piscines [constructions non métalliques], poteaux non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre, fontaines en pierre, en marbre ou en béton, éléments de construction non métalliques, escaliers non métalliques, figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre, grilles non métalliques, jardinières en béton, en pierre ou en marbre, lanternes en pierre [ornements de jardin en pierre], parements non métalliques, piliers non métalliques, piquets non métalliques, poteaux non métalliques, sculpture en marbre, en pierre, en béton, structures en matériaux non métalliques, treillis non métalliques, trottoirs en matériaux non métalliques, clôtures en pierre, meubles métalliques, éléments modulaires métalliques [meubles], mobilier urbain en métaux communs, en pierre à savoir : jardinières, bancs, tables, mobilier d'intérieur en métaux commun, en pierre à savoir : bancs, tables, étagères.
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