Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELT
SOCIETE D'ENTREPRISE DE LIGNES DE TRANSPORT ET COMPAGNIE (sociétéen commandite simple)

Numéro de dépôt :
1718200
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque SELT

Déposée le 11 juillet 1990 par la société SOCIETE D'ENTREPRISE DE LIGNES DE TRANSPORT ET COMPAGNIE (sociétéen commandite simple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ENTREPRISE DE LIGNES DE TRANSPORT ET COMPAGNIE (sociétéen commandite simple domicilié(e) 323 rue des Canadiens, B.P. 205, 76520 FRANQUEVILLLE ST-PIERRE (dossier no 2177732) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 979 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS domicilié(e) (dossier no 2177732) - France.

La marque SELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELT est expirée depuis le 11 juillet 2010.


SOCIETE D'ENTREPRISE DE LIGNES DE TRANSPORT ET COMPAGNIE (sociétéen commandite simple) - 323 rue des Canadiens, B.P. 205, 76520 FRANQUEVILLLE ST-PIERRE (dossier no 2177732) - France - SIREN 377979240


CABINET DE BOISSE & COLAS - (dossier no 2177732) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177732 - Publication au BOPI 2000-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 29 juin 2000 - Changement d'adresse n°303474 - Publication au BOPI 2000-06-29

Chassis métalliques, charpentes métalliques, poteaux métalliques pour transport d'électricité, pylônes métalliques, câbles métalliques pour lignes électriques.Matériels électriques et électroniques, conduites d'électricité, câbles d'électricité, canalisations électriques, raccords de lignes électriques, transformateurs relais, appareils de contrôle, indicateurs de pertes électriques, appareils de commande, pupitres et tableaux de distribution d'électricité, disjoncteurs, fils électriques, gaines pour fils électriques, fusibles, interrupteurs, appareils électroniques de contrôle et de commande, ordinateurs, tableaux de connexion, fils conducteurs de rayons lumineux, fibres optiques.Installations de lignes électriques, fabrication et installation de pylônes de lignes électriques, installation de réseaux, travaux de Génie Civil,montage d'appareillages électriques et électroniques;maintenance et entretien des lignes électriques, réseaux et appareillages.Transport d'énergie électrique par tout mode. Ingénierie, étude, recherche dans le domaine de l'énergie électrique de son transport et de sa distribution, contrôle de matériel d'installation et de lignes électriques, essais, élaboration de logiciels

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.