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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Enduction à Façon dite SENFA
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MELLOTHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELLOTHERM
Société d'Enduction à Façon dite SENFA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1743722
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque MELLOTHERM

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Société d'Enduction à Façon dite SENFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELLOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Enduction à Façon dite SENFA domicilié(e) 4 rue Frédéric Meyer, 67600 SELESTAT - France.

La marque MELLOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELLOTHERM est expirée depuis le 22 février 2001.


Société d'Enduction à Façon dite SENFA (société anonyme) - 4 rue Frédéric Meyer, 67600 SELESTAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 9 juin 1997 - Changement de dénomination n°238335 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 28 mars 1996 - Transmission de propriété n°199583 - Publication au BOPI 1996-03-28

Articles textiles imprégnés ou enduits à savoir rideaux à occultation et stores en matières textiles enduites, écrans en matières textiles enduites, pare-soleil ou stores (à l'exclusion de ceux pour automobiles ou en papier). Pare-soleil en toile pour automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).