Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association
/
PATROUILLE AUTO DE L'ACF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATROUILLE AUTO DE L'ACF
Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association)

Numéro de dépôt :
1524147
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1998

Présentation de la marque PATROUILLE AUTO DE L'ACF

Déposée le 27 avril 1988 par Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATROUILLE AUTO DE L'ACF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association), domicilié(e) 8 place de la Concorde, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BOUKRIS - France.

La marque PATROUILLE AUTO DE L'ACF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATROUILLE AUTO DE L'ACF est expirée depuis le 27 avril 1998.

Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association a également déposé les autres marques suivantes : PATROUILLE MOTO DE L'ACF , INFLUENCE AUTOMOBILE , INFLUENCE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , INFLUENCE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE SERVICE , PATROUILLE DE L'ACF


Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association) - 8 place de la Concorde, 75008 PARIS - France


A. BOUKRIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Véhicules, Appareils de locomotion, transports.Assistance aux personnes et aux biens. Dépannage-remorquage

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.