Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFLUENCE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE SERVICE
Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association)

Numéro de dépôt :
1325983
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1995
INFLUENCE DE L\'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE SERVICE de Société d\'Encouragement de l\'Automobile Club de France (association

Présentation de la marque INFLUENCE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE SERVICE

Déposée le 8 octobre 1985 par Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFLUENCE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association) domicilié(e) 8, place de la Concorde, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BOUKRIS. - France.

La marque INFLUENCE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFLUENCE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE SERVICE est expirée depuis le 8 octobre 1995.

Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association a également déposé les autres marques suivantes : PATROUILLE MOTO DE L'ACF , INFLUENCE AUTOMOBILE , INFLUENCE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , PATROUILLE AUTO DE L'ACF , PATROUILLE DE L'ACF


Société d'Encouragement de l'Automobile Club de France (association) - 8, place de la Concorde, 75008 PARIS. - France


A. BOUKRIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Imprimés, journaux, périodiques et livres.