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Marques déposées par l'association loi 1901 Société d'Encouragement aux Métiers d'Art
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Annuaire Officiel des Métiers d'Art
Marque expirée - Marque en non vigueur

Annuaire Officiel des Métiers d'Art
Société d'Encouragement aux Métiers d'Art Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3472459
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
Annuaire Officiel des Métiers d\'Art de Société d\'Encouragement aux Métiers d\'Art

Présentation de la marque Annuaire Officiel des Métiers d'Art

Déposée le 27 décembre 2006 par l'association loi 1901 Société d'Encouragement aux Métiers d'Art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Annuaire Officiel des Métiers d'Art »

Le déposant est l'association loi 1901 Société d'Encouragement aux Métiers d'Art domicilié(e) 23 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Encouragement aux Métiers d'Art domicilié(e) 23 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Annuaire Officiel des Métiers d'Art est expirée depuis le 27 décembre 2016.

Société d'Encouragement aux Métiers d'Art a également déposé les autres marques suivantes : Annuaire Officiel des Métiers d'Art de France , RENCONTRES NATIONALES DES METIERS D'ART , jma 2008 , METIERS D'ART DE FRANCE , ANNUAIRE OFFICIEL DES METIERS D'ART DE FRANCE


Société d'Encouragement aux Métiers d'Art Association loi 1901 - 23 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


Société d'Encouragement aux Métiers d'Art - 23 avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).