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Marques déposées par l'association loi 1901 société d'encouragement à l'élevage du cheval français
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trot décallé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

trot décallé
société d'encouragement à l'élevage du cheval français, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3968442
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2022
trot décallé de société d\'encouragement à l\'élevage du cheval français

Présentation de la marque trot décallé

Déposée le 10 décembre 2012 par l'association loi 1901 société d'encouragement à l'élevage du cheval français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « trot décallé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 société d'encouragement à l'élevage du cheval français domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Revelli Amandine domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque trot décallé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trot décallé est expirée depuis le 10 décembre 2022.

société d'encouragement à l'élevage du cheval français a également déposé les autres marques suivantes : HIPPODROME CAEN , SULKY TV , Les courses au trot, 200% sport , Miss Hippodrome , Les DADAS PARTY , Triple Couronne , Prix Paul Buquet , LeTrot Créateur de Champions , LeTROT OPEN DES RÉGIONS , Grand Prix du Président de la République


société d'encouragement à l'élevage du cheval français, association loi 1901 - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Mme Revelli Amandine - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Télécommunications ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; concours hippiques ; représentations de chevaux ; exploitation de cercles hippiques ; organisation de jeux, concours, spectacles, soirée à thème, notamment dans le domaine hippique ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec l'activité hippique ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostics de courses de chevaux ; éditions de livres, de revues, de journaux, de magazines et de programmes officiels.