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Marques déposées par Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF
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Tocard du Val des bois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tocard du Val des bois
Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), association

Numéro de dépôt :
3861944
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
Tocard du Val des bois de Société d\'encouragement à l\'élevage du cheval français (SECF

Présentation de la marque Tocard du Val des bois

Déposée le 26 septembre 2011 par Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tocard du Val des bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), association domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Amandine Revelli, SECF domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque Tocard du Val des bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tocard du Val des bois est expirée depuis le 26 septembre 2021.

Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF a également déposé les autres marques suivantes : HIPPODROME CAEN , SULKY TV , Les courses au trot, 200% sport , Miss Hippodrome , Les DADAS PARTY , Triple Couronne , Prix Paul Buquet , LeTrot Créateur de Champions , LeTROT OPEN DES RÉGIONS , Grand Prix du Président de la République


Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), association - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Mme Amandine Revelli, SECF - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; Organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; concours hippiques ; représentations de chevaux ; exploitation de cercles hippiques ; organisation de jeux, concours, spectacles, notamment dans le domaine hippique.