Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PRIX D'AMERIQUE MARIONNAUD
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), Association
Numéro de dépôt :
3865850
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PRIX D'AMERIQUE MARIONNAUD
Déposée le 10 octobre 2011 par société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIX D'AMERIQUE MARIONNAUD »
Le déposant est société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), Association domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme A. REVELLI, SECF domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), Association - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Mme A. REVELLI, SECF - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580650 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Inscription le 10 décembre 2012 - Renonciation totale n°590391 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Linge de table en papier ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
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