société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), Association
Numéro de dépôt :
3865852
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
Présentation de la marque MUSÉE TROT
Déposée le 10 octobre 2011 par société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSÉE TROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), Association domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme A. REVELLI, SECF domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque MUSÉE TROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865852.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), Association - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Mme A. REVELLI, SECF - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Instruments de musique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; concours hippiques ; représentations de chevaux ; exploitation de cercles hippiques ; organisation de jeux, concours, spectacles, soirées à thème, notamment dans le domaine hippique ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec le sport hippique ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostics de courses de chevaux ; éditions de livres, de journaux, de revues, de magazines et de programmes officiels.
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