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Marques déposées par l'association loi 1901 société d'encouragement à l'élevage du cheval français
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Le Sulky d'Or
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Sulky d'Or
société d'encouragement à l'élevage du cheval français, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3966454
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Sulky d\'Or de société d\'encouragement à l\'élevage du cheval français

Présentation de la marque Le Sulky d'Or

Déposée le 30 novembre 2012 par l'association loi 1901 société d'encouragement à l'élevage du cheval français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Sulky d'Or »

Le déposant est l'association loi 1901 société d'encouragement à l'élevage du cheval français domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Revelli Amandine domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25 28 34 41

société d'encouragement à l'élevage du cheval français a également déposé les autres marques suivantes : HIPPODROME CAEN , SULKY TV , Les courses au trot, 200% sport , Miss Hippodrome , Les DADAS PARTY , Triple Couronne , Prix Paul Buquet , LeTrot Créateur de Champions , LeTROT OPEN DES RÉGIONS , Grand Prix du Président de la République


société d'encouragement à l'élevage du cheval français, Association loi 1901 - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Mme Revelli Amandine - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628922 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; concours hippiques ; représentations de chevaux ; exploitation de cercles hippiques ; organisation de jeux, concours, spectacles, soirée à thème, notamment dans le domaine hippique ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec l'activité hippique ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostics de courses de chevaux ; éditions de livres, de revues, de journaux, de magazines et de programmes officiels.