société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), Association
Numéro de dépôt :
3862279
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
Présentation de la marque CHEVAL FRANCAIS
Déposée le 26 septembre 2011 par société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEVAL FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), Association domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme A. REVELLI, SECF domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque CHEVAL FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862279.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), Association - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Mme A. REVELLI, SECF - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; concours hippiques ; représentations de chevaux ; exploitation de cercles hippiques ; organisation de jeux, concours, spectacles, soirées à thème ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec le sport hippique ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostics de courses de chevaux ; édition de livres, de journaux, de revues, de magazines et de programmes officiels.
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