CAFE CASAQUES
Présentation de la marque CAFE CASAQUES
Déposée le 26 septembre 2011 par société d'encouragement à l'élevage du cheval français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE CASAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAFE CASAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862286.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE CASAQUES est expirée depuis le 26 septembre 2021.
société d'encouragement à l'élevage du cheval français a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03