Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association
Numéro de dépôt :
3934946
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
Présentation de la marque WORLD TROTTING CONFERENCE PARIS-FRANCE 2013
Déposée le 16 juillet 2012 par Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WORLD TROTTING CONFERENCE PARIS-FRANCE 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Revelli Amandine domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque WORLD TROTTING CONFERENCE PARIS-FRANCE 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934946.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Mme Revelli Amandine - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Articles pour reliures ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de courses hippiques en France, en Europe et à l'international ; organisation de compétitions sportives ; concours hippiques ; représentation de chevaux ; exploitation de cercles hippiques ; réunions de courses hippiques ; conférences réunissant différentes associations de trotteurs internationnales et européennes en vue d'harmoniser le système des courses de trot en France, en Europe et à l'international, mettre en commun des règles sur les courses hippiques et faire évoluer le monde des courses au trot ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec le sport hippique, les réunions de courses hippiques ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostic de courses de chevaux ; éditions de logiciels, de livres, de journaux, de revus, de magazines et programmes officiels.
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