Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association
Numéro de dépôt :
3934947
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
Présentation de la marque WORLD DRIVING CHAMPIONSHIP FRANCE 2013
Déposée le 16 juillet 2012 par Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WORLD DRIVING CHAMPIONSHIP FRANCE 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Revelli Amandine domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque WORLD DRIVING CHAMPIONSHIP FRANCE 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934947.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Mme Revelli Amandine - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Articles pour reliures ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de courses hippiques en France, en Europe et à l'International ; organisation de compétitions sportives ; concours hippiques ; représentation de chevaux ; exploitation de cercles hippiques ; réunions de courses hippiques ; concours/compétition rassemblant les meilleurs drivers internationaux et européens ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec le sport hippique, les réunions de courses hippiques ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostic de courses de chevaux ; éditions de logiciels, de livres, de journaux, de revus, de magazines et programmes officiels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "WORLD DRIVING CHAMPIONSHIP FRANCE 2013"