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Marques déposées par l'association loi 1901 Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français
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PRIX D'AMERIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIX D'AMERIQUE
Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1740915
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011

Présentation de la marque PRIX D'AMERIQUE

Déposée le 5 décembre 1991 par l'association loi 1901 Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX D'AMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français domicilié(e) 7, Rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2210743) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude ARNAL S.E.C.F. domicilié(e) 7, Rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2210743) - 75008 - France.

La marque PRIX D'AMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIX D'AMERIQUE est expirée depuis le 5 décembre 2011.

Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DE FRANCE , GRAND NATIONAL DU TROT , CHEVAL FRANCAIS , WORLD DRIVING CHAMPIONSHIP FRANCE 2013 , VINCENNES HIPPODROME DE PARIS , Crack Racing , PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE , HIPPODROME ENGHIEN , INFO'TROT , Sortez, jouez, gagnez


Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français Association Loi 1901 - 7, Rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2210743) - 75008 - France


Monsieur Jean-Claude ARNAL S.E.C.F. - 7, Rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2210743) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2210743 - Publication au BOPI 2001-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire.Services qui placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision). Imprimerie, programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.