Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association
Numéro de dépôt :
4059419
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2024
Présentation de la marque LeTROT TV
Déposée le 8 janvier 2014 par Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LeTROT TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Revelli Amandine domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque LeTROT TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Mme Revelli Amandine - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685679 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; concours hippiques ; représentations de chevaux ; exploitation de cercles hippiques ; organisation de jeux, concours, spectacles, soirée à thème, notamment dans le domaine hippique ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec l'activité hippique ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostics de courses de chevaux ; éditions de livres, de revues, de journaux, de magazines et de programmes officiels.
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