Marque renouvelée - Marque en vigueur

EPONA
Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3614305
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2028
EPONA de Société d\'Encouragement à l\'Elevage du Cheval Français

Présentation de la marque EPONA

Déposée le 28 novembre 2008 par l'association loi 1901 Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français domicilié(e) 7 RUE D'ASTORG - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 455 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Mme CHATAINIER Lydie, Département Juridique domicilié(e) 7 RUE D'ASTORG - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EPONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPONA arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.

Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DE FRANCE , GRAND NATIONAL DU TROT , CHEVAL FRANCAIS , WORLD DRIVING CHAMPIONSHIP FRANCE 2013 , VINCENNES HIPPODROME DE PARIS , Crack Racing , PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE , HIPPODROME ENGHIEN , INFO'TROT , Sortez, jouez, gagnez


Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association Loi 1901 - 7 RUE D'ASTORG - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 318455698


Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Mme CHATAINIER Lydie, Département Juridique - 7 RUE D'ASTORG - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698849 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.