Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPONA
Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3123333
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
EPONA de Société d\'Encouragement à l\'Elevage du Cheval Français

Présentation de la marque EPONA

Déposée le 28 septembre 2001 par l'association loi 1901 Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français domicilié(e) 7, Rue d'Astorg, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude ARNAL S.E.C.F - France.

La marque EPONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPONA est expirée depuis le 28 septembre 2011.

Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DE FRANCE , GRAND NATIONAL DU TROT , CHEVAL FRANCAIS , WORLD DRIVING CHAMPIONSHIP FRANCE 2013 , VINCENNES HIPPODROME DE PARIS , Crack Racing , PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE , HIPPODROME ENGHIEN , INFO'TROT , Sortez, jouez, gagnez


Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français Association Loi 1901 - 7, Rue d'Astorg, 75008 PARIS - France


Monsieur Jean-Claude ARNAL S.E.C.F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Production de spectacle et de films liés au cheval. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Transmission d'informations et de données, communications par terminaux d'ordinateurs et par réseau Internet Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loterie. Réservation de places de spectacles. Organisation d'un festival international du cheval à la télévision.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.