Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bien plus qu'un champ de courses
Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4312739
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
Bien plus qu\'un champ de courses de Société d\'encouragement à l\'Elevage du Cheval Français

Présentation de la marque Bien plus qu'un champ de courses

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par l'association loi 1901 Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bien plus qu'un champ de courses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 455 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECF, Mme. Lydie CHATAINIER domicilié(e) 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Bien plus qu'un champ de courses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bien plus qu'un champ de courses arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DE FRANCE , GRAND NATIONAL DU TROT , CHEVAL FRANCAIS , WORLD DRIVING CHAMPIONSHIP FRANCE 2013 , VINCENNES HIPPODROME DE PARIS , Crack Racing , PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE , HIPPODROME ENGHIEN , INFO'TROT , Sortez, jouez, gagnez


Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français, Association loi 1901 - 7 rue d'Astorg - 75008 - Paris - France - SIREN 318455698


SECF, Mme. Lydie CHATAINIER - 7 rue d'Astorg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ou par télématique ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de communication, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; diffusion de films sur réseau télématique notamment Internet ;

Divertissement ; activités sportives et culturelle ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; production et diffusion de films sur bandes vidéo et production de films destinés à être diffusés sur réseau télématique notamment Internet ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; organisation de compétitions hippiques ; concours hippiques ; représentation de courses et spectacles de chevaux ; exploitation de cercles hippiques (divertissement et éducation), organisation de jeux, concours, spectacles, soirées à thème notamment dans le domaine hippique ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec l'activité hippique ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostics de courses de chevaux ; éditions de livres, de revues, de journaux, de magazines et de programmes officiels.