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Marques déposées par la société SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS
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SARTH'EMBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARTH'EMBAL
SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS

Numéro de dépôt :
96623624
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque SARTH'EMBAL

Déposée le 10 avril 1996 par la société SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « SARTH'EMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la société SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS domicilié(e) Rue Pierre Mendès France, 72230 MULSANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS - France.

La marque SARTH'EMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTH'EMBAL est expirée depuis le 10 avril 2006.

SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPACK , SARTHE EMBALLAGE , MULSANNE , NEWPACK SYSTEMS


SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS - Rue Pierre Mendès France, 72230 MULSANNE - France - SIREN 317145035


SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279907 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Machines-outils, papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cartonnages et produits pour l'emballage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.