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Marques déposées par SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS
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NEWPACK SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWPACK SYSTEMS
SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS

Numéro de dépôt :
92425919
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
01/07/2002

Présentation de la marque NEWPACK SYSTEMS

Déposée le 1 juillet 1992 par SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « NEWPACK SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS, domicilié(e) Rue Pierre Mendès France, 72230 MULSANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS - France.

La marque NEWPACK SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWPACK SYSTEMS est expirée depuis le 1 juillet 2002.

SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS a également déposé les autres marques suivantes : SARTH'EMBAL , QUALIPACK , SARTHE EMBALLAGE , MULSANNE


SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS - Rue Pierre Mendès France, 72230 MULSANNE - France


SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Machines et machines-outils, papier, carton et produits en ces matières

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.