Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE VERMEILLE
Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V.

Numéro de dépôt :
958397
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVE VERMEILLE

Déposée le 11 juin 1976 par Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVE VERMEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V. domicilié(e) (soc. an.), Aloxe-Corton (Côte-d'Or). - France.

La marque SEVE VERMEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SEVE VERMEILLE est expirée depuis le 11 juin 1986.

Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE DE FRANCE , PRIMEUR DU VIEUX CELLIER , CHAMPVIGNE , LE BOUTOIR , CEPS DES DUCS , PAVILLON DE FRANCE , MOUCHEROLLE , LA JUVINIERE , LA BOETE , FLEURONNE


Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V. - (soc. an.), Aloxe-Corton (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Vins, cidres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.