Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE
SOCIETE d'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1071559
Date de dépôt :
05/01/1977
Lieu de dépôt :
Tri.Beaune

Présentation de la marque VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE

Déposée le 5 janvier 1977 par SOCIETE d'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri.Beaune), la marque française « VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE d'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) (S.A.) - ALOXE CORTON - 21420 Savigny les Beaune. - France.

La marque VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE est expirée depuis le 5 janvier 1987.

SOCIETE d'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE d'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - (S.A.) - ALOXE CORTON - 21420 Savigny les Beaune. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Vins, vins mousseux, vins de provenance Francaise à savoir Champagne.