Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DE LA REINE PEDAUQUE LE VIN QUI ENCHANTE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V.

Numéro de dépôt :
1118993
Date de dépôt :
08/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIN DE LA REINE PEDAUQUE LE VIN QUI ENCHANTE

Déposée le 8 janvier 1980 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIN DE LA REINE PEDAUQUE LE VIN QUI ENCHANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. domicilié(e) (S.A.) 21920 ALOXE CORTON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque VIN DE LA REINE PEDAUQUE LE VIN QUI ENCHANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VIN DE LA REINE PEDAUQUE LE VIN QUI ENCHANTE est expirée depuis le 8 janvier 1990.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. - (S.A.) 21920 ALOXE CORTON. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Vins.