Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUTE BOUCHON
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1473768
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque SAUTE BOUCHON

Déposée le 29 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUTE BOUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2110031) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2110031) - France.

La marque SAUTE BOUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUTE BOUCHON est expirée depuis le 29 juin 2008.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme - 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2110031) - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - (dossier no 2110031) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1998 n°2110031 - Publication au BOPI 1998-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).