RUBIS DIX ETOILES
Présentation de la marque RUBIS DIX ETOILES
Déposée le 18 janvier 1977 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RUBIS DIX ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RUBIS DIX ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RUBIS DIX ETOILES est expirée depuis le 18 janvier 1987.
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009