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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V
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RUBIS DE LA REINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS DE LA REINE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V., société anonyme

Numéro de dépôt :
1592089
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000

Présentation de la marque RUBIS DE LA REINE

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS DE LA REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque RUBIS DE LA REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS DE LA REINE est expirée depuis le 15 mai 2000.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V., société anonyme - 21420 ALOXE CORTON - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Vins rouges, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers