RUBIS DE LA REINE

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Présentation de la marque RUBIS DE LA REINE

Déposée le 13 juin 1980 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBIS DE LA REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) (S.A.) ALOXE CORTON 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque RUBIS DE LA REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBIS DE LA REINE est expirée depuis le 13 juin 1990.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE