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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS
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REINE PEDAUQUE les plaisirs souverains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE PEDAUQUE les plaisirs souverains
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98753573
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque REINE PEDAUQUE les plaisirs souverains

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REINE PEDAUQUE les plaisirs souverains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque REINE PEDAUQUE les plaisirs souverains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE PEDAUQUE les plaisirs souverains est expirée depuis le 9 octobre 2008.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme - 21420 ALOXE CORTON - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 21 janvier 1999 - Retrait partiel n°270826 - Publication au BOPI 1999-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins de champagne et des vins mousseux).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.