REINE DE TRÈFLE
Présentation de la marque REINE DE TRÈFLE
Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE DE TRÈFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REINE DE TRÈFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DE TRÈFLE est expirée depuis le 2 mars 2011.
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14