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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS
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REINE DE COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE DE COEUR
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
95599523
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque REINE DE COEUR

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque REINE DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DE COEUR est expirée depuis le 29 novembre 2005.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme - 21420 ALOXE CORTON - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)