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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS
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REINE CASSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE CASSIS
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, S.E.D.G.V., société anonyme, ALOXE CORTON (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1329224
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1995

Présentation de la marque REINE CASSIS

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINE CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque REINE CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE CASSIS est expirée depuis le 17 septembre 1995.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, S.E.D.G.V., société anonyme, ALOXE CORTON (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Boisson alcoolique contenant du cassis.