Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACIMEL
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V.

Numéro de dépôt :
1035250
Date de dépôt :
07/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RACIMEL

Déposée le 7 décembre 1977 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RACIMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. domicilié(e) (S.A.) 21920 Aloxe-Corton. - France.

La marque RACIMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RACIMEL est expirée depuis le 7 décembre 1987.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. - (S.A.) 21920 Aloxe-Corton. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Vins, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.