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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V
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QUINTEFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINTEFEUILLE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V., société anonyme

Numéro de dépôt :
1384588
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1996

Présentation de la marque QUINTEFEUILLE

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUINTEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V domicilié(e) ALOXE CORTON (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque QUINTEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTEFEUILLE est expirée depuis le 16 décembre 1996.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V., société anonyme - ALOXE CORTON (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).