PETILLY
Présentation de la marque PETILLY
Déposée le 8 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS ALOXE-CORTON 21420 SAVIGNY LES BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PETILLY est expirée depuis le 8 août 1990.
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS ALOXE-CORTON 21420 SAVIGNY LES BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02