Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE LA REINE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1035303
Date de dépôt :
08/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAVILLON DE LA REINE

Déposée le 8 décembre 1977 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAVILLON DE LA REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, domicilié(e) société anonyme, à ALOXE CORTON (Côte d'Or). - France.

La marque PAVILLON DE LA REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - société anonyme, à ALOXE CORTON (Côte d'Or). - France


Inscription - Transmission de propriété n°8042 - Publication au BOPI 1978-029

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.