Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE DE NOIR
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V., société anonyme ALOXE CORTON (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1319831
Date de dépôt :
08/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1995

Présentation de la marque LUNE DE NOIR

Déposée le 8 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUNE DE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LUNE DE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE DE NOIR est expirée depuis le 8 août 1995.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V., société anonyme ALOXE CORTON (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).