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Marques déposées par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS
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LES GRANDES CHARMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRANDES CHARMES
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1430936
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque LES GRANDES CHARMES

Déposée le 16 octobre 1987 par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GRANDES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2094814) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2094814) - France.

La marque LES GRANDES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRANDES CHARMES est expirée depuis le 16 octobre 2007.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2094814) - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - (dossier no 2094814) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1997 n°2094814 - Publication au BOPI 1997-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).